Réglement Intérieur - ARP 2014

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Réglement Intérieur - ARP 2014

Message par Delmarco974 le Sam 19 Jan - 20:55

FONCTIONNEMENT DE L’ASSOCIATION
Les membres

Cotisation :
Les membres doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle payable en 3 fois.
La cotisation est valable une année civile, du 1er janvier au 31 décembre.
Le montant de la cotisation est fixé annuellement par les membres du bureau.
Ce montant est fixé à 330€ pour la saison 5.
Mode de versement de la cotisation annuelle : Espèce, virement, chèque à l'ordre de l'association.
Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion, ou de décès d'un membre.

Admission de nouveaux membres :
Les personnes désirant adhérer à l’ARP devront remplir un bulletin d’adhésion.
Cette demande doit être acceptée par le bureau. A défaut de réponse dans les quinze jours du dépôt du bulletin d’adhésion, la demande est réputée avoir été acceptée.

Exclusions :
Un membre peut être exclu pour non respect des règles suivantes :
- Matériel détérioré
- Comportement dangereux
- Propos désobligeants envers les autres joueurs
- Comportement non conforme avec l’éthique de l’association
- Comportement non conforme avec la loi
- Non respect des statuts, du règlement intérieur et de la charte de l’association
- Détérioration des locaux mis a disposition
La radiation doit être prononcée par le bureau après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée.

Démission – Décès – Disparition :
Conformément à l'article 6 des statuts, le membre démissionnaire devra adresser sous lettre (simple ou recommandée avec AR) sa décision au bureau.
Le membre actif n’ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans un délai de 1 mois à compter de la date d’exigibilité sera considérée d’office comme démissionnaire.
Aucune restitution de cotisation n'est due au membre démissionnaire. En cas de décès, la qualité de membre s'éteint avec la personne.
L’association

Mesure de police :
Il est interdit de fumer dans les locaux de l’association.
L’alcool ainsi que tout produit illicite est strictement interdit et fera l’objet d’une sanction.
Toutes parties de cash et autres jeux pour de l’argent est strictement interdit, sous peine de sanctions.
Les tournois sont « exclusivement » ouvert aux membres du club.

Assemblée générale ordinaire :
Conformément à l’article 12 des statuts de l’association, l’assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an sur convocation du bureau. Les membres à jour de leurs cotisations sont convoqués suivant la procédure suivante : E-mail - Téléphone - Courrier - Forum

Le vote s’effectue par bulletin secret déposé dans l’urne tenue par le secrétaire du club (secrétaire de Séance si secrétaire du club absent).
Le secrétaire rédige un procès verbal de l’assemblée générale.
Les votes par procuration ou par correspondance sont autorisés.

Assemblée générale extraordinaire :
Conformément à l’article 13 des statuts de l’association, une assemblée générale extraordinaire peut se réunir en cas de besoin.
Les membres à jour de leurs cotisations sont convoqués suivant la même procédure appliquée pour l’Assemblée générale ordinaire et les règles appliquées sont identiques.

Dispositions diverses
Modification du règlement intérieur :
Le règlement intérieur est établi par le bureau directeur conformément à l'article 14 des statuts de l'association puis ratifié par l'assemblée générale ordinaire.

Il peut être modifié par le bureau directeur sur proposition des membres suivant la procédure de ratification par l'assemblée générale ordinaire.

Les modifications du nouveau règlement intérieur sont signalées par e-mails à tous les membres de l'association ou par post sur le forum sous un délai de 1 mois suivant la date de modification.
Le règlement intérieur sera à disposition dans les locaux de l'association.
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